Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BlueOne PURE PROCESS
BUYSE FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3762152
Date de dépôt :
26/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
26/08/2020
BlueOne PURE PROCESS de BUYSE FRANCOIS

Présentation de la marque BlueOne PURE PROCESS

Déposée le 26 août 2010 par BUYSE FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BlueOne PURE PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est BUYSE FRANCOIS domicilié(e) 220 RUE DU JARDIN SECRET DOMAINE JUAN FLORE – H 804 - 06160 - JUAN LES PINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUYSE FRANCOIS domicilié(e) 220 RUE DU JARDIN SECRET DOMAINE JUAN FLORE – APART H 804 - 06160 - JUAN LES PINS - France.

La marque BlueOne PURE PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BlueOne PURE PROCESS est expirée depuis le 26 août 2020.

BUYSE FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : BLUE ONE tech , BLUE STEEL , ONEBLOC , Onebloc


BUYSE FRANCOIS - 220 RUE DU JARDIN SECRET DOMAINE JUAN FLORE – H 804 - 06160 - JUAN LES PINS - France


BUYSE FRANCOIS - 220 RUE DU JARDIN SECRET DOMAINE JUAN FLORE – APART H 804 - 06160 - JUAN LES PINS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques à savoir : Matériaux de construction relatif à la construction de piscines ; assemblage de coffrage pour murs de piscine ; piscines métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; Matériaux relatif à l'assemblage de coffrage piscine ; tuyaux rigides non métalliques. Piscines non métalliques ;

Construction de piscines.